obliguations et contrats maroc

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Dans le cadre des efforts visant à enrichir le contenu Web dans le domaine des études juridiques, j'aimerai bien offrir une série dans le domaine les obligations et contrats marocain, afin de fournir un bon contenu qui va aider les étudiants des facultés de droit dans leurs études et à l'université .


J'aimerai bien que chaque étudiant et tous les intéressés à fournir son opinion sur cette application


L'application du Code des obligations et des contrats marocains est une application utile contribuera à augmenter votre connaissance de la loi.

Cette application comprend de nombreux Axes, notamment:

LIVRE PREMIER : des obligations en général

Titre Premier : Des causes des obligations

Titre Deuxième : Des modalités de l'obligation

Titre Troisième : Transport des obligations

Titre Quatrième : Des effets des obligations

Titre Cinquième : De la nullité et de la rescision des obligations


Titre Sixième : De l'extinction des obligations

Titre Septième : De la preuve des obligations et de celle de la libération

Livre deuxième : Des différents contrats déterminés et des quasi-contrats qui s'y rattachent


Titre Premier : De la vente

Titre Deuxième : De l'échange

Titre Troisième : Du Louage.

Titre Quatrième : Du dépôt et du séquestre

Titre Cinquième : Du prêt.

Titre Sixième : Du mandat.

Titre Septième : De l'association.

Titre Huitième : Des contrats aléatoires.

Titre Neuvième : De la Transaction.

Titre Dixième : Du cautionnement.

Titre Onzième : Du nantissement.

Titre Douzième : Des différentes espèces de créancières.